CHATEAU DOUMENS
Présentation de la marque CHATEAU DOUMENS
Déposée le 3 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU LASCOMBES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DOUMENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DOUMENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DOUMENS est expirée depuis le 3 avril 2021.
CHATEAU LASCOMBES SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 2 avril 2001 n°2195542 - Publication au BOPI 2001-04-02
Inscription le 11 juin 2001 - Renonciation partielle n°324822 - Publication au BOPI 2001-06-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Inscription le 30 décembre 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°362130 - Publication au BOPI 2002-12-30
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456534 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-11-29